conditions de livraison (FR)
Ces conditions de livraison ont été créées dans le but d'optimiser la livraison pour Plustoys et le client. Si vous avez des questions sur ces conditions de livraison, n'hésitez pas à nous contacter.
- Un délai convenu, dans lequel l'accord doit être exécuté, n'est pas une date limite, sauf accord contraire explicite.
- Si le contrat n'est pas respecté dans les délais, l'autre partie doit déclarer Plustoys en défaut par écrit.
- Sauf accord contraire, le délai de livraison commence à courir à partir de la dernière des dates suivantes:
- La date de réalisation de l'accord.
- La date à laquelle toutes les données nécessaires à l'exécution du contrat sont en possession de Plustoys et tous les détails techniques ont été convenus après la confirmation de la commande.
- La date à laquelle Plustoys reçoit le paiement, si l'accord prévoit un paiement avant le début de la fabrication.
4. Le délai de livraison est déterminé à la condition que les circonstances dans lesquelles l'accord serait exécuté par Plustoys soient les mêmes qu'au moment où l'accord a été conclu, et que les matériaux nécessaires soient livrés à Plustoys en temps voulu. Si un retard survient parce que les circonstances changent ou que les matériaux nécessaires, bien que commandés à temps, ne sont pas livrés à temps à Plustoys, le délai de livraison sera tacitement prolongé pour la durée de ce retard.
5. Le délai de livraison sera également prolongé de la durée pendant laquelle l'autre partie ne paie pas tout montant dû à Plustoys après que celui-ci soit devenu exigible.
6. Plustoys est en droit de faire procéder à une livraison partielle, les conditions de paiement décrites ci-dessous s'appliquant également à chaque livraison partielle.
7. Le moment où les marchandises quittent l'usine ou l'entrepôt (ceci au libre choix de Plustoys), ou si l'expédition n'est pas possible pour des raisons indépendantes de la volonté de Plustoys, ou lorsque les marchandises sont prêtes à être expédiées, est considéré comme le moment de la livraison.
Plustoys n'est pas en mesure d'envoyer les marchandises, ou au moment où les marchandises sont prêtes à être expédiées.
8. Si le cocontractant refuse de prendre livraison des biens commandés après l'expiration du délai de livraison, ces biens seront stockés à sa disposition à ses frais et risques.
Tous les frais occasionnés par le refus de la marchandise commandée sont à la charge du cocontractant.
9. Les frais d'expédition aux Pays-Bas (sauf indication contraire) s'entendent pour un montant d'achat allant jusqu'à 20,00 €, soit 4,95 € par commande. Si le montant de votre achat est supérieur à € 20,00, il n'y a pas de frais de port (sauf indication contraire).
Les frais d'expédition en Belgique (sauf indication contraire) sont de 4,95 € par commande. Si le montant de votre achat est supérieur à € 20,00, les frais de port
(sauf indication contraire) sont de € 1,95.